DÉLIBÉRATIONS
Retrouvez ici les délibérations adoptées par le conseil municipal d’Archigny, détaillant les décisions et projets validés par les élus.
Délibération N°1-2025 Renouvellement d'un poste dans le cadre du dispositif du PEC
Délibération N°3-2025 Demande de subvention au titre de la DETR
Délibération N°4-2025 Demande de subvention au titre de la DSIL
Délibération N°5-2025 Approbation rapport CLECT / Délibération N°5-2025 rapport CLECT - Annexe
Délibération N°6-2025 Protection Sociale Complémentaire - Risque Santé Mandat CDG86
Délibération N°7-2025 Demande de subvention Activ4
Délibération N°8-2025 Demande de subvention Activ3
Délibération N°9-2025 Création d'un emploi permanent / Délibération N°9-2025 Création d'un emploi permanent - Annexe
Délibération N°12-2025 Approbation du CFU 2024
Délibération N°13-2025 Affectation des résultats 2024 / Délibération N°13-2025 - Annexe
Délibération N°14-2025 Vote des taux d'imposition 2025
Délibération N°15-2025 Adhésion au CAUE86
Délibération N°16-2025 Redevance d'occupation du domaine public 2025
Délibération N°17-2025 Tarif services prestations communales
Délibération N°18-2025 Convention Territoriale Globale / Délibération N°18-2025 Grand Châtellerault projet CTG 2025 2029 - Annexe
Délibération N°19-2025 Vote BP 2025 / Délibération N°19-2025 - Annexe
Délibération N°20-2025 Souscription d'un emprunt
Délibération N°21-2025 Subvention aux associations
Délibération N°22-2025 Avis sur le projet de révision du Plan Local d’Urbanisme avant arrêt
Délibération N°23-2025 Tarifs services prestations communales
Délibération N°24-2025 Tarifs 2025 Services périscolaires
Délibération N°25-2025 Demande de subvention ACTIV3
Délibération N°26-2025 Bail commercial précaire Chalet des Prés de la Fontaine
Délibération N°27-2025 Subvention aux délégations de missions 2024
Délibération N°28-2025 Mise en place d'un contrat d'apprentissage
Délibération N°29-2025 Demande de subvention Fonds de concours
Délibération N°30-2025 Admission en non-valeurs / Délibération N°30-2025 - Annexe
Délibération N°31-2025 Convention d’inspection en santé et sécurité au travail / Délibération N°31-2025 convention mission inspection Mairie avril 2023 - Annexe
Délibération N°32-2025 Demande de subvention Activ4 Abbaye de l’Étoile
Délibération N°33-2025 Convention d'adhésion à l'Agence des Territoires de la Vienne / Délibération N°33-2025 Annexe 1 / Délibération N°33-2025 Annexe 2
Délibération N°34-2025 Convention de délégation de compétence / Délibération N°34-2025 Annexe 1 / Délibération N°34-2025 Annexe 2
Délibération N°35-2025 Subvention aux délégations de missions 2025
Délibération N°36-2025 Subventions aux opérateurs qui proposent des animations pour les jeunes
Délibération N°37-2025 Révision de la convention Locus
Délibération N°38-2025 Demande de subvention Fonds de concours
Délibération N°39-2025 Prévention du risque incendie – Mise à jour des massifs classés à risque du département de la Vienne / Délibération N°39-2025 Annexe 1 Prévention du risque incendie / Délibération N°39-2025 Annexe 2 Prévention du risque incendie / Délibération N°39-2025 Annexe 3 Prévention du risque incendie
Délibération N°40-2025 HDLV - Demande de garantie de prêt / Délibération N°40-2025 Annexe HDLV - Demande de garantie de prêt
Délibération N°41-2025 - Adhésion à la convention de participation mutuelle santé au 01.01.2026
Délibération N°42-2025 - Convention d’adhésion au service de Médecine de prévention du CDG86 / Délibération N°42-2025 - Annexe Convention d’adhésion au service de Médecine de prévention du CDG86
Délibération N°43-2025 - Demande de subvention FAFA
Délibération N°44-2025 - Augmentation du temps de travail de 10% d'un agent
Délibération N°46-2025 Déclassement du domaine public communal d'une portion de la place du 11 Novembre / Délibération N°46-2025 - Annexes
Délibération N°47-2025 Consultation sur le projet de Plan Départemental de Protection des Forêts contre l'Incendie (PDPFCI) / Délibération N°47-2025 Annexe 1 / Délibération N°47-2025 - Annexe 2